Mentions légales

Dernière mise à jour : Juillet 2026

1. Éditeur du site

Le site caveauflow.com est édité par la société CaveauFlow, société par actions simplifiée à associé unique (SASU) au capital de 50 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 107 484 222.

Siège social : 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France

Numéro de TVA intracommunautaire : FR40 107484222 (sous réserve de confirmation par les services fiscaux)

Directeur de la publication : Théo Adam, Président

Contact : contact@caveauflow.com

2. Hébergement

Le site et l'application sont hébergés par :

  • Vercel Inc. — 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis
  • Supabase Inc. — infrastructure sur Amazon Web Services (AWS) région eu-west-3 (Paris)

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, graphismes, logo, images, code source) est la propriété exclusive de CaveauFlow ou fait l'objet d'une licence d'utilisation autorisée. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, même partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

4. Tarifs

Les tarifs de CaveauFlow peuvent être présentés ou communiqués sous forme d'un équivalent mensuel, par simple commodité de lecture. La facturation reste en toutes circonstances exclusivement annuelle, en un seul versement par an — voir l'article 2 des Conditions Générales de Vente pour le détail.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est décrit dans notre Politique de confidentialité. Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données.

Pour exercer ces droits : privacy@caveauflow.com

6. Cookies

Ce site utilise uniquement des cookies nécessaires à son fonctionnement (authentification, paiement) — aucun cookie publicitaire ni de suivi analytique. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de cookies.

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal des Activités Économiques de Paris, sauf disposition légale impérative contraire.